Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

194 questions

  1. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

    Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14293 posée par Mme Brigitte Bout

    Augmentation des prescriptions de psychotropes destinés aux enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14717 posée par M. Roger Karoutchi

    Absence de prévention sur les dangers des antidépresseurs

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26843 posée par M. Bernard Piras

    Accompagnement direct des patients par les entreprises du médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00080 posée par M. Yves Détraigne

    Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00842 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Droit à la protection de la santé des personnes détenues

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00881 posée par M. Patrice Gélard

    Conditionnement des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00897 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquence de la réforme de l'aide médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00933 posée par M. Dominique Leclerc

    Libéralisation de la vente des tests de grossesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01027 posée par M. Bernard Piras

    Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible