Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 18407 posée par M. André Bohl

Fonctionnement du service de santé scolaire en Moselle

Réponse du ministère : Éducation

14/11/1991
Pertinence
Question n° 17470 posée par M. Emmanuel Hamel

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

12/09/1996
Pertinence
Question n° 02265 posée par M. Pierre Hérisson

Répartition des charges incombant aux centres médico-scolaires

Réponse du ministère : Éducation

07/08/1997
Pertinence
Question n° 03410 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Avenir de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

09/10/1997
Pertinence
Question n° 03502 posée par M. Serge Mathieu

Amélioration du suivi médical lors de la scolarité

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

16/10/1997
Pertinence
Question n° 03870 posée par M. Jacques Baudot

Moyens en personnel affectés à la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

30/10/1997
Pertinence
Question n° 04469 posée par M. Emmanuel Hamel

Droit de tous les enfants aux soins préventifs et à l'éducation pour la santé

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

20/11/1997
Pertinence
Question n° 09289 posée par M. Louis Souvet

Visite médicale de fin de maternelle

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

25/06/1998
Pertinence
Question n° 10431 posée par M. Gilbert Chabroux

Plan de relance pour la santé scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

27/08/1998
Pertinence
Question n° 13406 posée par M. Claude Haut

Organisation de la médecine scolaire dans le Vaucluse

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

14/01/1999
Pertinence