Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 24726 posée par Mme Patricia Schillinger

Protection de la santé et de l'environnement à l'échelle locale

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/10/2006
Pertinence
Question n° 02270 posée par M. Jean Louis Masson

Inquiétude des habitants d'Ottange-Nondkeil face à la présence de gaz radon dans les anciens travaux miniers souterrains

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

25/10/2007
Pertinence
Question n° 04537 posée par M. Jean Besson

Politique de lutte contre l'ambroisie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/05/2008
Pertinence
Question n° 06800 posée par M. Éric Doligé

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 10092 posée par M. Alain Fauconnier

Installation des antennes-relais

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

10/09/2009
Pertinence
Question n° 0787S posée par M. Claude Haut

Traitement d'eau de baignade par filtration biologique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 0214S posée par Mme Marie-France Beaufils

Sortir les laboratoires publics départementaux de la concurrence

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/11/2012
Pertinence
Question n° 0494S posée par M. Claude Domeizel

Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

13/06/2013
Pertinence
Question n° 14969 posée par M. Jean-Pierre Grand

Lutte contre le moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

19/02/2015
Pertinence
Question n° 16818 posée par M. Jean-Pierre Grand

Lutte contre le moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

11/06/2015
Pertinence