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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 0789S posée par Mme Patricia Schillinger
Interdiction du DEHP dans les tubulures
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 1297S posée par Mme Patricia Schillinger
Inquiétudes sur les conséquences de l'utilisation de l'aspartame
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1247S posée par Mme Patricia Schillinger
Risques présentés par l'utilisation des ampoules à basse consommation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0532S posée par Mme Patricia Schillinger
Création d'unités d'éveil en Alsace
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0149S posée par Mme Patricia Schillinger
Utilisation des défibrillateurs entièrement automatisés dans les lieux publics et responsabilité des maires
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence