Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 12152 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Enseignement de la danse

Réponse du Ministère de la culture

12/09/2019
Pertinence
Question n° 15707 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Clarté et garanties pour les festivals dans le contexte de crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15832 posée par Mme Angèle Préville

Impact de la crise sanitaire sur le spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15862 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Covid 19 - Situation des établissements d'enseignement artisitique

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15991 posée par Mme Vivette Lopez

Autorisation des petits festivals

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence
Question n° 19993 posée par Mme Catherine Dumas

Préparation des protocoles de réouverture des lieux culturels en France

Réponse du Ministère de la culture

14/01/2021
Pertinence
Question n° 24475 posée par M. Max Brisson

Inégalité entre conservatoires et structures privées

Réponse du Ministère de la culture

23/09/2021
Pertinence
Question n° 25323 posée par Mme Sonia de La Provôté

Mise en oeuvre opérationnelle du passe sanitaire dans les médiathèques et les bibliothèques

Réponse du Ministère de la culture

11/11/2021
Pertinence
Question n° 25746 posée par M. Jean-Luc Fichet

Application du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

Réponse du Ministère de la culture

09/12/2021
Pertinence
Question n° 25961 posée par Mme Angèle Préville

Modalités d'application du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement de la musique

Réponse du Ministère de la culture

23/12/2021
Pertinence