Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 11348 posée par M. Dominique Leclerc

Les compléments alimentaires dans le projet de loi de finances pour 2010

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/12/2009
Pertinence
Question n° 06122 posée par M. Yves Krattinger

Avenir de l'Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie de la Haute-Saône (ANPAA 70)

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/11/2008
Pertinence
Question n° 05285 posée par M. Jean-Pierre Michel

Prévention de proximité en matière d'addictologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/07/2008
Pertinence
Question n° 03968 posée par M. Pierre Mauroy

Pérennisation du plan maladies rares 2005-2008

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/04/2008
Pertinence
Question n° 03819 posée par M. Guy Fischer

Devenir du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

27/03/2008
Pertinence
Question n° 03821 posée par M. Dominique Leclerc

Devenir du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

27/03/2008
Pertinence
Question n° 03830 posée par M. Roland Courteau

Maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

27/03/2008
Pertinence
Question n° 03849 posée par Mme Lucienne Malovry

Maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

27/03/2008
Pertinence
Question n° 03359 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/02/2008
Pertinence
Question n° 03296 posée par Mme Christiane Demontès

Baisse des tarifs des cliniques

La question est caduque

07/02/2008
Pertinence