Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 00138 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre la tuberculose en milieu scolaire dans la Creuse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00855 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation des services médico-psychologiques régionaux implantés en milieu pénitentiaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01238 posée par M. Claude Domeizel

    Composition du conseil d'administration de l'IRCANTEC

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0229S posée par M. Jean-Pierre Bel

    Préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04584 posée par M. Adrien Gouteyron

    Augmentation des maladies cardio-vasculaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04830 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquence inhérente à la réforme de l'organisation de la biologie médicale en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05016 posée par Mme Éliane Assassi

    Situation du centre hospitalier universitaire APHP Avicenne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05285 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Prévention de proximité en matière d'addictologie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05574 posée par M. Marcel Rainaud

    Aide aux collectivités pour l'installation de défibrillateurs

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06800 posée par M. Éric Doligé

    Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible