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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 20017 posée par M. Nicolas About

    Equipement en défibrillateurs externes automatiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0229S posée par M. Jean-Pierre Bel

    Préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05016 posée par Mme Éliane Assassi

    Situation du centre hospitalier universitaire APHP Avicenne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05574 posée par M. Marcel Rainaud

    Aide aux collectivités pour l'installation de défibrillateurs

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08763 posée par M. Philippe Dallier

    Les collectivités territoriales face à la propagation d'un virus type H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12760 posée par M. François Marc

    Dédommagement des collectivités qui ont accueilli des centres de vaccination contre la grippe A

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0895S posée par M. Laurent Béteille

    Suivi médical des agents territoriaux

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24819 posée par M. Roland Courteau

    Qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant du public

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 28241 posée par Mme Marie Mercier

    Désert médical et non-assistance à patients en danger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible