Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 15896 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Licence d'entrepreneur de spectacles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/11/2010
Pertinence
Question n° 16252 posée par M. Michel Boutant

Licence d'entrepreneur de spectacles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/12/2010
Pertinence
Question n° 17061 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Situation faite aux personnes aveugles et malvoyantes en matière culturelle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17707 posée par M. Michel Boutant

Licence d'entrepreneur de spectacles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/03/2011
Pertinence
Question n° 02865 posée par M. Cédric Perrin

Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02866 posée par M. Michel Raison

Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2018
Pertinence
Question n° 12152 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Enseignement de la danse

Réponse du Ministère de la culture

12/09/2019
Pertinence
Question n° 15388 posée par Mme Martine Filleul

Situation des festivals

Réponse du Ministère de la culture

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15707 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Clarté et garanties pour les festivals dans le contexte de crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15832 posée par Mme Angèle Préville

Impact de la crise sanitaire sur le spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence