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Questions avec et sans réponses

48 questions

1. Question n° 34178 posée par M. Pierre Vallon

   "Dangers domestiques": information du public

   Réponse du ministère : Culture

   15/05/1980

   Pertinence

2. Question n° 34300 posée par M. Kléber Malécot

   Prévention des accidents domestiques

   Réponse du ministère : Intérieur

   24/05/1980

   Pertinence

3. Question n° 01613 posée par M. Louis Souvet

   Cinquième chaîne: promotion de boissons alcoolisées

   Réponse du ministère : Culture

   19/06/1986

   Pertinence

4. Question n° 05620 posée par M. Rémi Herment

   Publicité en faveur des boissons alcoolisées

   Réponse du ministère : Culture

   16/04/1987

   Pertinence

5. Question n° 05292 posée par M. Philippe Darniche

   Protection de la santé de la jeunesse contre les effets de certaines émissions télévisées

   Réponse du ministère : Culture

   25/12/1997

   Pertinence

6. Question n° 05303 posée par M. Emmanuel Hamel

   Prévention de la drogue dans les centres culturels

   Réponse du ministère : Culture

   25/12/1997

   Pertinence

7. Question n° 07806 posée par M. Emmanuel Hamel

   Lutte contre la " drogue chic "

   Réponse du ministère : Santé

   23/04/1998

   Pertinence

8. Question n° 12745 posée par M. Emmanuel Hamel

   Réflexion sur la mise en place d'une cohérence pédagogique entre les divers niveaux d'apprentissage des métiers du cirque

   Réponse du ministère : Culture

   10/12/1998

   Pertinence

9. Question n° 12751 posée par M. Emmanuel Hamel

   Apparente incohérence dans l'attribution des subventions des écoles de cirque et la relative modicité de l'aide apportée à la Fédération française des écoles de cirque

   Réponse du ministère : Culture

   10/12/1998

   Pertinence

10. Question n° 12752 posée par M. Emmanuel Hamel

    Généralisation de l'agrément donné aux écoles du cirque par la fédération française des écoles du cirque

    Réponse du ministère : Culture

    10/12/1998

    Pertinence