Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3794 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3794 questions

Question n° 25922 posée par M. Claude Fuzier

Cas de la Tartrazine

Réponse du ministère : Santé

07/04/1978
Pertinence
Question n° 25955 posée par M. Claude Fuzier

Vaccination antirubéolique: opportunité

Réponse du ministère : Santé

12/04/1978
Pertinence
Question n° 26051 posée par M. Claude Fuzier

Conservateurs chimiques de produits alimentaires: réglementation

Réponse du ministère : Santé

20/04/1978
Pertinence
Question n° 26441 posée par M. Roger Poudonson

Campagne "Préparation à la vieillesse"

Réponse du ministère : Santé

24/05/1978
Pertinence
Question n° 26442 posée par M. Roger Poudonson

Campagne "la bataille pour une bonne hygiène dentaire"

Réponse du ministère : Santé

24/05/1978
Pertinence
Question n° 26500 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

Principales causes d'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

26/05/1978
Pertinence
Question n° 26547 posée par M. Claude Fuzier

Lampes à bronzer: danger

Réponse du ministère : Santé

31/05/1978
Pertinence
Question n° 26942 posée par M. Jean Cauchon

Luttre contre la drogue: mise en place d'unité de soins spécifiques

Réponse du ministère : Santé

02/07/1978
Pertinence
Question n° 28694 posée par M. Francis Palmero

Spécialités pharmaceutiques : réglementation du clofibrate

Réponse du ministère : Santé

05/01/1979
Pertinence
Question n° 28714 posée par M. Claude Fuzier

Mauvaise nutrition des Français: remèdes

Réponse du ministère : Santé

06/01/1979
Pertinence