Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

3794 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3794 questions

  1. Question n° 23545 posée par M. Alain Anziani

    Disparition du Réseau Déficience Visuelle Aquitaine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23447 posée par M. François Marc

    Encadrement des publicités à destination des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23374 posée par M. Bernard Saugey

    Nouvelles modalités de prise en charge des prothèses mammaires externes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23385 posée par Mme Colette Giudicelli

    Fiabilité du dépistage du cancer de l'ovaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23331 posée par M. Roland Courteau

    Moustique tigre

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23058 posée par Mme Patricia Schillinger

    Syndrome du bébé secoué

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23059 posée par Mme Patricia Schillinger

    Cancer du colon et du rectum

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22812 posée par M. Roland Povinelli

    Conditionnement des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22869 posée par Mme Claudine Lepage

    Indemnisation des opérations de transfusion pour les travailleurs français expatriés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22742 posée par M. Alain Anziani

    Risques présentés par les adjuvants aluminiques vaccinaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible