Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 12460 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Revendications des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Premier ministre

08/11/1990
Pertinence
Question n° 23658 posée par M. Jean Pourchet

Sapeurs-pompiers

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 00616 posée par M. Jean Pourchet

Sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Premier ministre

06/05/1993
Pertinence
Question n° 20533 posée par M. Alfred Foy

Revendication des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

18/11/1999
Pertinence
Question n° 20977 posée par M. Bernard Murat

Statut des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

02/12/1999
Pertinence
Question n° 21114 posée par M. Jacques Peyrat

Revendications des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du ministère : Premier ministre

09/12/1999
Pertinence
Question n° 26487 posée par M. Georges Gruillot

Situation des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du ministère : Intérieur

06/07/2000
Pertinence
Question n° 07125 posée par M. Philippe Mouiller

Statut de sapeur-pompier volontaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07243 posée par M. Simon Sutour

Statut et recrutement des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07280 posée par Mme Brigitte Lherbier

Régime des incompatibilités du sapeur-pompier volontaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence