Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 00150 posée par Mme Patricia Schillinger

    Représentativité des membres du conseil d'administration du régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28123 posée par Mme Patricia Schillinger

    Représentativité des membres du conseil d'administration du régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27892 posée par Mme Patricia Schillinger

    Myélome multiple et accès au traitement innovant ABECMA

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1804G posée par M. Franck Montaugé

    Assurance chômage

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14774 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences de l'épidémie de coronavirus pour les travailleurs frontaliers dans le département du Haut-Rhin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1113G posée par M. René-Paul Savary

    Réforme des retraites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23436 posée par Mme Patricia Schillinger

    Baisse des tarifs de remboursement des dispositifs médicaux en soins à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15423 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réforme sur la formation des diététiciens-nutritionnistes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14199 posée par Mme Patricia Schillinger

    Fortes prescriptions d'antibiotiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 11606 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réforme de l'assurance-chômage des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte