Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 14199 posée par Mme Patricia Schillinger

Fortes prescriptions d'antibiotiques

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

18/12/2014
Pertinence
Question n° 09785 posée par Mme Patricia Schillinger

Consommation élevée de psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/12/2013
Pertinence
Question n° 08410 posée par Mme Patricia Schillinger

Nouveaux médicaments anticoagulants

La question est caduque

03/10/2013
Pertinence
Question n° 08294 posée par Mme Patricia Schillinger

Surconsommation de médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/09/2013
Pertinence
Question n° 05512 posée par Mme Patricia Schillinger

Motilium

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05513 posée par Mme Patricia Schillinger

Médicaments contre l'hypertension artérielle

La question est caduque

28/03/2013
Pertinence
Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger

Pollution de l'eau

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 03731 posée par Mme Patricia Schillinger

Conditions d'exercice des activités de pharmacie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/03/2008
Pertinence
Question n° 27160 posée par Mme Patricia Schillinger

Trafic de Subutex en France

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence