Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 0062S posée par M. Guy Schmaus

Intentions du Gouvernement concernant l'imprimerie Paul Dupont à Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Industrie

21/05/1986
Pertinence
Question n° 0007S posée par M. Guy Schmaus

Développement de la pratique du sport

Réponse du ministère : Enseignement

16/04/1986
Pertinence
Question n° 0008S posée par M. Guy Schmaus

Etat d'avancement de la candidature de Paris aux jeux olympiques de 1992

Réponse du ministère : Enseignement

16/04/1986
Pertinence
Question n° 0676S posée par M. Guy Schmaus

Raisons du retrait de la régie Renault du Championnat du monde de formule I

La question a été retirée

19/09/1985
Pertinence
Question n° 0677S posée par M. Guy Schmaus

Position du Gouvernement quant à la participation de la France au Grand prix automobile d'Afrique du Sud

La question a été retirée

19/09/1985
Pertinence
Question n° 0668S posée par M. Guy Schmaus

Acquisition par la collectivité publique de l'auberge où mourut Van Gogh

Réponse du ministère : Culture

11/07/1985
Pertinence
Question n° 0656S posée par M. Guy Schmaus

Insuffisance en équipements pédagogiques du centre Jean-Pierre Timbaud de Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Travail

12/06/1985
Pertinence
Question n° 0611S posée par M. Guy Schmaus

Avenir de la société nationale des entreprises de presse et de ses filiales

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/04/1985
Pertinence
Question n° 0612S posée par M. Guy Schmaus

Emploi et avenir de l'usine des "câbles de Lyon" à Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/04/1985
Pertinence
Question n° 0613S posée par M. Guy Schmaus

Bilan de l'action et du fonctionnement du centre de formation technologique des travailleurs de l'automobile

Réponse du ministère : Travail

03/04/1985
Pertinence