Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 28323 posée par Mme Christine Herzog

    Prise en charge financière du coût de fonctionnement des écoles d'accueil

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15320 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14321 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11316 posée par M. Loïc Hervé

    Pour une scolarisation réussie des enfants adoptés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10432 posée par M. Jean-François Longeot

    Scolarisation des enfants et transfert de la compétence scolaire aux intercommunalités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07902 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02941 posée par Mme Françoise Gatel

    Difficultés liées aux frais de scolarisation d'enfants fréquentant une école hors de leur commune de résidence

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00473 posée par Mme Françoise Gatel

    Difficultés liées aux frais de scolarisation d'enfants fréquentant une école hors de leur commune de résidence

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21580 posée par Mme Françoise Gatel

    Difficultés liées aux frais de scolarisation d'enfants fréquentant une école hors de leur commune de résidence

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17447 posée par M. Hervé Marseille

    Conséquences de la réforme de l'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible