Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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457 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

457 questions

Question n° 26548 posée par M. Claude Fuzier

Consommation: volonté des pouvoirs publics

La question est caduque

31/05/1978
Pertinence
Question n° 01879 posée par M. Fernand Lefort

Pathologie des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02500 posée par M. Fernand Lefort

Etat civil des personnes mortes en déportation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/08/1986
Pertinence
Question n° 04550 posée par M. Marcel Debarge

Devenir de l'Institut National d'éducation populaire de Marly-le-Roi (Yvelines)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04644 posée par M. Marcel Debarge

Participation de l'Etat au fonctionnement des maisons des jeunes et de la culture

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

19/02/1987
Pertinence
Question n° 04790 posée par M. Marcel Debarge

Situation des anciens combattants d'Algérie, de Tunisie et du Maroc

Réponse du ministère : Anciens combattants

26/02/1987
Pertinence
Question n° 05123 posée par M. Jean Garcia

Parc de loisirs de Mirapolis: avantages fiscaux pour la société Disney

Réponse du ministère : Budget

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05178 posée par Mme Paulette Fost

Rattrapage du rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06936 posée par M. Marcel Debarge

Reclassement des contractuels professeurs de sport et conseillers d'éducation populaire et de jeunesse

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

02/07/1987
Pertinence
Question n° 06963 posée par M. Jean Garcia

Entretien du monument du Val d'Enfer (Ain)

Réponse du ministère : Anciens combattants

02/07/1987
Pertinence