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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 09605 posée par M. Christian Cointat
Îles éparses
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 09607 posée par M. Christian Cointat
Clipperton
Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 11573 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Éradication de la mouche bleue
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0720S posée par M. Robert Laufoaulu
Fonds marins de la zone économique exclusive de Wallis-et-Futuna
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0420G posée par Mme Teura Iriti
Dotation de solidarité pour la Polynésie
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1149S posée par M. Michel Fontaine
Plans de prévention des risques naturels à La Réunion
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence