Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 2018G posée par M. Hussein Bourgi

    Interruption volontaire de grossesse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1215G posée par M. Bernard Buis

    Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0683G posée par Mme Corinne Féret

    Droits des femmes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0689G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Journée de la femme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0238G posée par Mme Annick Billon

    Moyens humains et financiers mis en oeuvre par le Gouvernement pour lutter contre les violences faites aux femmes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0240G posée par Mme Michelle Gréaume

    Violences faites aux femmes dans le milieu professionnel

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0242G posée par Mme Colette Mélot

    Prostitution des adolescentes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0031G posée par Mme Michelle Meunier

    Avis du comité consultatif national d'éthique sur la PMA

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1130G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Mesures en faveur de la jeunesse

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1124G posée par Mme Anne Chain-Larché

    Politique familiale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible