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Questions avec et sans réponses

76 questions

1. Question n° 0465G posée par M. Jean-Jacques Jégou

   Réforme de l'assurance maladie

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   04/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 0505G posée par M. Claude Domeizel

   Lundi de Pentecôte

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   13/05/2005

   Pertinence

3. Question n° 0091G posée par Mme Muguette Dini

   Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   28/03/2008

   Pertinence

4. Question n° 0127G posée par M. Richard Yung

   Création d'un fonds d'indemnisation en faveur des Français de l'étranger

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   16/05/2008

   Pertinence

5. Question n° 0257G posée par M. François Patriat

   Action du Gouvernement face à la crise

   Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

   20/02/2009

   Pertinence

6. Question n° 0294G posée par Mme Muguette Dini

   Grippe porcine au Mexique

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   01/05/2009

   Pertinence

7. Question n° 0387G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

   Détournement de l'usage du GBL

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   23/10/2009

   Pertinence

8. Question n° 0461G posée par M. Raymond Vall

   Autonomie financière des départements

   Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

   09/04/2010

   Pertinence

9. Question n° 0476G posée par Mme Raymonde Le Texier

   Situation sociale

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

   07/05/2010

   Pertinence

10. Question n° 0548G posée par Mme Sophie Joissains

    Hébergement temporaire médicalisé

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    08/10/2010

    Pertinence