Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 04102 posée par M. Josselin de Rohan

Suites données au rapport Dupuy-Dauby sur les ports français

Réponse du ministère : Mer

15/01/1987
Pertinence
Question n° 04908 posée par M. Marc Boeuf

Avenir du port autonome de Bordeaux

Réponse du ministère : Mer

05/03/1987
Pertinence
Question n° 20306 posée par M. Alex Türk

Informations médicales sur Internet

La question est caduque

06/02/1997
Pertinence
Question n° 02499 posée par M. Jacques Legendre

Création d'un conseil de l'ordre infirmier

Réponse du ministère : Santé

04/09/1997
Pertinence
Question n° 05141 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'un suivi de créations d'entreprises

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

18/12/1997
Pertinence
Question n° 06446 posée par M. Philippe Darniche

Création d'un conseil de l'ordre de la profession d'infirmier(e)

Réponse du ministère : Santé

19/02/1998
Pertinence
Question n° 07411 posée par M. Louis Souvet

Statistiques sur l'activité du secteur libéral de santé

Réponse du ministère : Santé

09/04/1998
Pertinence
Question n° 08426 posée par M. Alain Joyandet

Homogénéité des statistiques des dépenses de santé

Réponse du ministère : Santé

21/05/1998
Pertinence
Question n° 11834 posée par M. Yvon Collin

Anciens combattants : instauration du 27 mai comme Journée nationale de la Résistance

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/11/1998
Pertinence
Question n° 18118 posée par M. Marcel Vidal

Création des conseils départementaux des handicapés

La question est caduque

22/07/1999
Pertinence