Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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471 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

471 questions

Question n° 19407 posée par M. Robert Pagès

Reconnaissance des ayants droit des déportés

Réponse du ministère : Anciens combattants

09/01/1992
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Robert Pagès

Grève des internes

Réponse du ministère : Santé

21/03/1997
Pertinence
Question n° 04142 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un mémorial de la déportation à Compiègne

Réponse du ministère : Anciens combattants

06/11/1997
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Ivan Renar

Culture et Front national

Réponse du ministère : Budget

24/04/1998
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Guy Allouche

Accords de Nouméa

Réponse du ministère : Outre-mer

24/04/1998
Pertinence
Question n° 0366S posée par M. Jean Boyer

Conséquences de la fermeture de Creys-Malville

Réponse du ministère : Industrie

11/11/1998
Pertinence
Question n° 14481 posée par M. Simon Sutour

Prévention en matière de lutte contre le sida

Réponse du ministère : Santé

04/03/1999
Pertinence
Question n° 14990 posée par M. Bernard Plasait

Place des femmes dans le monde professionnel

Réponse du ministère : Droits des femmes

25/03/1999
Pertinence
Question n° 15844 posée par Mme Odette Terrade

Pratique publicitaire exposant des mannequins vivants

La question a été retirée

22/04/1999
Pertinence
Question n° 16109 posée par Mme Odette Terrade

Retraite anticipée pour les hommes fonctionnaires dont le conjoint est atteint d'une infirmité ou d'une maladie incurable

Réponse du ministère : Fonction publique

06/05/1999
Pertinence