Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 0078G posée par M. Jean-Pierre Bel

Avenir de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

05/02/1999
Pertinence
Question n° 0247G posée par M. Nicolas About

Avenir de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

17/12/1999
Pertinence
Question n° 0263G posée par M. Jean-Pierre Bel

Avenir de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0281G posée par M. Pierre Lefebvre

Avenir de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Avenir du groupe Alstom

Réponse du ministère : Industrie

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0291G posée par M. Jean-Yves Autexier

Restructuration du groupe ABB ALSTOM POWER

Réponse du ministère : Industrie

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0434G posée par M. Jean-Paul Hugot

Réorganisation de La Poste et suppression des trains postaux

Réponse du ministère : Industrie

15/12/2000
Pertinence
Question n° 0457G posée par M. Pierre Laffitte

Attribution des licences UMTS

Réponse du ministère : Industrie

02/02/2001
Pertinence
Question n° 0477G posée par M. Pierre Hérisson

Situation de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

06/04/2001
Pertinence
Question n° 0186G posée par M. Jean-Louis Carrère

Crise financière

Réponse du Premier ministre

14/11/2008
Pertinence