Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1432 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1432 questions

  1. Question n° 0014G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Industrie pharmaceutique et traitement du cancer du sein

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0008G posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Prise en charge de l'amniocentèse

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0015G posée par M. Robert Pagès

    Grève des internes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0016G posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Principes de la convention médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0005G posée par M. Roland Courteau

    Logement social

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0009G posée par M. Charles Descours

    Arrêt du surgénérateur Superphénix

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0011G posée par M. François Autain

    Activité libérale au sein de l'hôpital public

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0010G posée par M. Alain Pluchet

    Moyens de la lutte contre les exclusions

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0016G posée par M. Louis Mercier

    Situation du tourisme associatif

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0008G posée par M. Franck Sérusclat

    Sélection génétique des travailleurs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible