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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 1532S posée par Mme Laurence Cohen

   Financement du Forum mondial de l'eau et du Forum alternatif mondial de l'eau 2012

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   15/12/2011

   Pertinence

2. Question n° 1326S posée par M. Pierre-Yves Collombat

   Mobilisation des crédits du fonds Barnier dans le Var

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   12/05/2011

   Pertinence

3. Question n° 1043S posée par M. Jean Boyer

   Développement durable du photovoltaïque

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   07/10/2010

   Pertinence

4. Question n° 1038S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Diminution des moyens accordés par l'État à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   30/09/2010

   Pertinence

5. Question n° 0938S posée par M. Louis Pinton

   Échelon géographique pertinent pour l'implantation et la fiscalité des éoliennes terrestres

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   27/05/2010

   Pertinence

6. Question n° 0688S posée par M. Roland Ries

   Mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds en Alsace

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   29/10/2009

   Pertinence

7. Question n° 0623S posée par M. Yannick Bodin

   Réorganisation territoriale de Météo-France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   17/09/2009

   Pertinence

8. Question n° 0047S posée par M. Rémy Pointereau

   Différence de fiscalité concernant une installation en zone franche urbaine et une installation en zone de revitalisation rurale

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   27/09/2007

   Pertinence

9. Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly

   Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   09/08/2007

   Pertinence

10. Question n° 0003S posée par M. Michel Doublet

    Récupération des eaux pluviales

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    28/06/2007

    Pertinence