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Questions avec et sans réponses

32 questions

1. Question n° 08580 posée par Mme Christine Herzog

   Manque de personnel dans le secteur du périscolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   05/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 07874 posée par Mme Christine Herzog

   Manque de personnel dans le secteur du périscolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   20/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 05407 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Accueil et encadrement des jeunes enfants

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   23/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 0373S posée par Mme Marie Mercier

   Harcèlement scolaire et violences sexuelles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   26/01/2023

   Pertinence

5. Question n° 0300S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Ségrégation scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/12/2022

   Pertinence

6. Question n° 04133 posée par Mme Annick Jacquemet

   Situation des enfants en France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

   01/12/2022

   Pertinence

7. Question n° 03662 posée par Mme Agnès Canayer

   Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap dans les établissements publics et privés sur le temps périscolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   03/11/2022

   Pertinence

8. Question n° 01969 posée par M. Éric Gold

   Pénurie d'animateurs dans les centres de loisirs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   28/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 2105S posée par M. Franck Menonville

   Accueil des enfants handicapés français dans les établissements spécialisés en Belgique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   27/01/2022

   Pertinence

10. Question n° 1764G posée par Mme Michelle Meunier

    Politique du Gouvernement en matière de petite enfance

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    01/04/2021

    Pertinence