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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0003A posée par M. Claude Lise
Situation préoccupante créée aux Antilles par l'usage de pesticides dans l'agriculture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02163 posée par M. Jacques Gillot
Développement des capacités d'analyse de l'Institut Pasteur de la Guadeloupe dans la problématique des pesticides dans les DOM
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 04022 posée par M. Jacques Gillot
Prestations familiales dans les DOM
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 08248 posée par Mme Anne-Marie Payet
Définition des centres d'intérêts moraux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 10208 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Application de la réforme de l'indemnité temporaire de retraite
Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0420G posée par Mme Teura Iriti
Dotation de solidarité pour la Polynésie
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence