Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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208 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

208 questions

Question n° 08863 posée par Mme Anne-Marie Payet

Déficit du nombre de places en établissements spécialisés pour les personnes handicapées

La question est caduque

28/08/2003
Pertinence
Question n° 0666S posée par M. Serge Lagauche

Desserte aérienne de l'outre-mer

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

09/02/2005
Pertinence
Question n° 0692S posée par Mme Anne-Marie Payet

Prise en charge des personnes handicapées à la Réunion

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0715S posée par Mme Anne-Marie Payet

Création d'un observatoire des prix à La Réunion

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

17/03/2005
Pertinence
Question n° 0012S posée par Mme Anne-Marie Payet

Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00253 posée par M. Christian Cointat

Continuité territoriale : difficultés de réservation de places en périodes de vacances

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00453 posée par Mme Anne-Marie Payet

Approbation du dispositif de défiscalisation de la loi Girardin

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01222 posée par M. Claude Lise

Situation du transport interurbain de passagers à la Martinique

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/08/2007
Pertinence
Question n° 01455 posée par M. Louis Souvet

Tarifs appliqués aux transports aériens avec l'outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

09/08/2007
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Claude Lise

Situation préoccupante créée aux Antilles par l'usage de pesticides dans l'agriculture

La question est caduque

04/10/2007
Pertinence