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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 0325S posée par Mme Laurence Harribey
Difficultés des entrepreneurs de spectacles historiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 1308S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Soutien de l'État au théâtre de l'Escabeau de Briare (Loiret)
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 1287S posée par Mme Catherine Dumas
Devenir de la salle de spectacle « Élysée Montmartre »
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1131S posée par M. Pierre Hérisson
Conditions d'installation des cirques dans les communes
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1092S posée par M. Paul Girod
Statut des écoles d'art territoriales
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence