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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 1019G posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Office national des anciens combattants et des victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 0872G posée par M. Gilbert Roger
Reconnaissance de la nationalité française aux tirailleurs sénégalais
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0447G posée par M. François Aubey
Camps de concentration et 70e anniversaire de la libération d'Auschwitz
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0261G posée par Mme Gisèle Gautier
Indemnisation des victimes non juives du nazisme
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0114G posée par M. François Trucy
Entretien des cimetières français en Algérie
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence