Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 02771 posée par M. Fabien Gay

Effectifs de personnel éducatif dans les établissements scolaires de Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/09/2022
Pertinence
Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Premier ministre

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2075G posée par M. Fabien Gay

Harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/10/2021
Pertinence
Question n° 22071 posée par M. Vincent Capo-Canellas

Problème récurrent des enseignants non remplacés en Seine-Saint-Denis

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 1506S posée par Mme Éliane Assassi

Inclusion scolaire des élèves en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

04/02/2021
Pertinence
Question n° 05993 posée par Mme Éliane Assassi

Avenir des centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05726 posée par M. Fabien Gay

Pénurie de moyens humains et financiers dans les établissements scolaires de Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/06/2018
Pertinence
Question n° 04477 posée par M. Philippe Dallier

Sécurité en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/04/2018
Pertinence
Question n° 00731 posée par Mme Marie-France de Rose

Failles dans la sécurité des collèges et lycées français

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence
Question n° 25696 posée par Mme Marie-France de Rose

Failles dans la sécurité des collèges et lycées français

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence