Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0638S posée par M. Claude Dilain

    Prise en charge médico-sociale des cancers en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0096S posée par M. Jean-François Picheral

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03712 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Avenir du centre d'oncologie pédiatrique de l'hôpital Avicenne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23783 posée par M. Marcel Debarge

    Dépistage de masse du cancer du sein

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0014G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Industrie pharmaceutique et traitement du cancer du sein

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02731 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Réfection des locaux du centre universitaire de Jussieu

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00332 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Centre universitaire de Jussieu: risque de cancer provoqué par la dégradation du revêtement d'amiante

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 28661 posée par M. Claude Fuzier

    Cancer du sein: information du public

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 28168 posée par M. Claude Fuzier

    Lutte contre le cancer: moyens d'action

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne