Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 11289 posée par M. Adel Ziane

Assujettissement fiscal des comités sportifs départementaux et régionaux

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

18/04/2024
Pertinence
Question n° 10866 posée par M. Ahmed Laouedj

Mises à l'écart et harcèlement moral dans le sport

En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

28/03/2024
Pertinence
Question n° 08652 posée par M. Fabien Gay

Sous-dotation de la Seine-Saint-Denis en termes d'infrastructures sportives

En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

12/10/2023
Pertinence
Question n° 07618 posée par M. Fabien Gay

Héritage des jeux Olympiques et Paralympiques en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

06/07/2023
Pertinence
Question n° 05827 posée par M. Fabien Gay

Accessibilité de la billetterie des jeux Olympiques et Paralympiques

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

16/03/2023
Pertinence
Question n° 05735 posée par M. Pierre Laurent

Vente des billets pour les jeux Olympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

09/03/2023
Pertinence
Question n° 04902 posée par Mme Émilienne Poumirol

Extension du dispositif Pass'Sport aux foyers ruraux

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04508 posée par Mme Maryse Carrère

Exclusion des foyers ruraux du dispositif Pass'Sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04559 posée par Mme Brigitte Micouleau

Dispositif Pass'sport pour les foyers ruraux

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey

Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

08/12/2022
Pertinence