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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

109 questions

  1. Question n° 09319 posée par M. Fabien Gay

    Alerte sur les carences en termes de lutte contre la pollution mercurielle en Guyane

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08503 posée par M. Olivier Rietmann

    Financement public des travaux de réhabilitation des filières d'assainissement non collectif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01592 posée par M. Fabien Gay

    Nécessité d'une réponse nationale à l'urgence climatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27748 posée par M. Fabien Gay

    Conclusions du rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27372 posée par M. Fabien Gay

    Réponse inexacte du Gouvernement sur les pratiques de démarchage des fournisseurs alternatifs d'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25465 posée par M. Fabien Gay

    Échec de la conférence des parties de Glasgow et engagement de la France dans la lutte contre le changement climatique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24355 posée par M. Fabien Gay

    Le retour de la menace « Montagne d'or » en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22040 posée par M. Philippe Dallier

    Retards de paiement du dispositif MaPrimeRenov'

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20824 posée par M. Fabien Gay

    Projet d'avenir pour le parc de la Poudrerie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20827 posée par M. Fabien Gay

    Zones à faibles émissions et justice

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne