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455 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
455 questions
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Question n° 23307 posée par M. Philippe Dallier
Réglementation du travail applicable aux centres de vacances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22324 posée par Mme Éliane Assassi
Situation du lycée Louise Michel à Bobigny
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19711 posée par M. Jacques Mahéas
Privatisation de la pré-scolarisation, un danger lié au désengagement de l'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18233 posée par Mme Odette Terrade
Rentrée scolaire 2011 dans le Val-de-Marne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18000 posée par M. Jacques Mahéas
Politique de l'emploi dans l'enseignement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18100 posée par M. Jacques Mahéas
Pour un nécessaire équilibre nutritionnel dans les cantines afin de lutter contre l'obésité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16881 posée par M. Jacques Mahéas
Taux d'emploi des handicapés en contradiction avec la loi au ministère de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16050 posée par M. Roland Courteau
Seuil de pauvreté chez les jeunes
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 16084 posée par M. Jacques Mahéas
Quelle intégration pour les élèves en situation de handicap ?
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16087 posée par M. Jacques Mahéas
Médecins scolaires en sous-effectifs, missions sanitaires en danger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence