Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 02603 posée par M. Claude Fuzier

Situation dans les écoles maternelles

Réponse du ministère : Éducation

31/10/1979
Pertinence
Question n° 0256S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Mixité des concours aux grandes écoles: conséquences

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1982
Pertinence
Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Montant des droits d'inscription universitaire

La question a été retirée

03/11/1982
Pertinence
Question n° 0505S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

16/05/1984
Pertinence
Question n° 0618S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Application de la carte scolaire en Seine-Saint-Denis

La question a été retirée

04/04/1985
Pertinence
Question n° 0071S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Annulation de crédits frappant les grands organismes de recherche (CNRS, INSERM, INRA)

Réponse du ministère : Éducation

31/05/1986
Pertinence
Question n° 0147S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Problèmes de la vie scolaire à Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/11/1989
Pertinence
Question n° 0149S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Conséquences du système indemnitaire contractuel en matière de recherche

Réponse du ministère : Anciens combattants

08/11/1989
Pertinence
Question n° 0300S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Conséquences de la mise en oeuvre " du plan social " étudiant

Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

09/04/1991
Pertinence
Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Sécurité sur le campus de Paris-Villetaneuse

Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

09/04/1991
Pertinence