Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 1065S posée par Mme Odette Terrade

Situation au centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

21/10/2010
Pertinence
Question n° 0723S posée par Mme Hélène Luc

Résorption progressive des classes à effectifs chargés voire surchargés

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

23/02/2000
Pertinence
Question n° 0597S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation scolaire dans le Val-d'Oise

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

08/10/1999
Pertinence
Question n° 0593S posée par Mme Hélène Luc

Plan d'urgence pour les lycées

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1999
Pertinence
Question n° 0429S posée par Mme Hélène Luc

Evolution de l'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Éducation

22/01/1999
Pertinence
Question n° 0318S posée par M. Christian Demuynck

Avenir des classes technologiques

Réponse du ministère : Industrie

02/10/1998
Pertinence
Question n° 0241S posée par M. Christian Demuynck

Avenir des classes technologiques

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

22/04/1998
Pertinence
Question n° 0224S posée par M. Christian Demuynck

Difficultés du collège Victor-Hugo de Noisy-le-Grand

Réponse du ministère : Industrie

01/04/1998
Pertinence
Question n° 0618S posée par M. Christian Demuynck

Résultats scolaires en Seine-Saint-Denis

La question est caduque

20/03/1997
Pertinence
Question n° 0576S posée par M. Christian Demuynck

Baisse du niveau scolaire des élèves du secondaire

Réponse du ministère : Recherche

21/02/1997
Pertinence