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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 1546S posée par Mme Éliane Assassi
Renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1335S posée par Mme Dominique Voynet
Utilisation de neige artificielle lors de la Transjurassienne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1170S posée par M. Jean-Claude Carle
Violence dans les stades et les manifestations sportives
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1068S posée par M. Christian Demuynck
Actions des fédérations sportives et maintien de l'ordre lors des rencontres sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 0124S posée par M. Robert Calméjane
Conditions de retransmission de la Coupe du monde de football
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 0006S posée par Mme Hélène Luc
Situation du circuit motocycliste de Tremblay-les-Gonesse (Seine-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 0140S posée par M. Ernest Cartigny
Budget de l'aviation civile pour 1987 et interdiction de survol de la région parisienne par les ULM
La question a été retirée
Pertinence