Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

345 questions

Question n° 02319 posée par M. Fernand Lefort

Composition des conseils d'administration des offices publics d'HLM

Réponse du ministère : Environnement

28/09/1978
Pertinence
Question n° 02352 posée par M. James Marson

Situation nouvelle d'une entreprise de la Courneuve

Réponse du ministère : Industrie

01/11/1978
Pertinence
Question n° 02422 posée par M. Fernand Lefort

Commémoration du 8mai 1945

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/03/1979
Pertinence
Question n° 02430 posée par M. Claude Fuzier

Situation de la maison de la culture de la Seine- Saint-Denis

Réponse du ministère : Culture

22/03/1979
Pertinence
Question n° 02454 posée par M. Fernand Lefort

Application de la loi sur l'imprescriptibilité des crimes de guerre

Réponse du ministère : Justice

03/04/1979
Pertinence
Question n° 02492 posée par M. Fernand Lefort

Situation des coopérateurs de la société location-attribution HLM Pro-construire

Réponse du ministère : Environnement

10/05/1979
Pertinence
Question n° 02533 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Elaboration de la carte universitaire

Réponse du ministère : Universités

15/06/1979
Pertinence
Question n° 02534 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Problèmes d'emploi des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réponse du ministère : Universités

15/06/1979
Pertinence
Question n° 02569 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation de l'université de Vincennes

Réponse du ministère : Universités

14/09/1979
Pertinence
Question n° 02570 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Réforme du CNRS

Réponse du ministère : Recherche

14/09/1979
Pertinence