Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 26348 posée par M. Claude Fuzier

Planches à voile: réglementation de leur usage

Réponse du ministère : Jeunesse

17/05/1978
Pertinence
Question n° 31650 posée par M. Marcel Debarge

Maîtres nageurs sauveteurs en milieu scolaire: situation

Réponse du ministère : Jeunesse

18/10/1979
Pertinence
Question n° 32022 posée par M. Claude Fuzier

Problèmes posés par le ski de fond

Réponse du ministère : Jeunesse

22/11/1979
Pertinence
Question n° 32530 posée par M. Claude Fuzier

Location de skis: précision de la qualité

Réponse du ministère : Économie

16/01/1980
Pertinence
Question n° 00137 posée par M. Claude Fuzier

Ile-de-France: terrains réservés au trial et à la moto verte

Réponse du ministère : Jeunesse

17/10/1980
Pertinence
Question n° 03838 posée par M. Claude Fuzier

Ski de fond: problèmes entre skieurs et communes de montagne

Réponse du ministère : Temps libre

13/01/1982
Pertinence
Question n° 04855 posée par M. Claude Fuzier

Tennis: étiquetage des raquettes

Réponse du ministère : Consommation

18/03/1982
Pertinence
Question n° 06805 posée par M. Claude Fuzier

Projet de création d'une radio sportive

Réponse du ministère : Communication

25/06/1982
Pertinence
Question n° 15295 posée par M. Fernand Lefort

Base nautique du Rowing-club (St-Ouen): suppression d'un poste d'assistant en aviron

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

02/02/1984
Pertinence
Question n° 20255 posée par M. Fernand Lefort

Collège Michelet de Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis): création d'une section sports-étude de patinage

Réponse du ministère : Éducation

08/11/1984
Pertinence