Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

29 questions

1. Question n° 1175S posée par M. Fabien Gay

   Alerte sur le financement des associations locales à Bobigny

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0338G posée par M. Fabien Gay

   Plan pour les banlieues

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   25/05/2018

   Pertinence

3. Question n° 1531S posée par M. Christian Favier

   Déséquilibres est-ouest dans l'agrément de bureaux en Île-de-France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   29/09/2016

   Pertinence

4. Question n° 1474S posée par Mme Évelyne Yonnet

   Avenir du parc de la Poudrerie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   23/06/2016

   Pertinence

5. Question n° 1362S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Intégration des départements de la petite couronne au sein de la métropole du Grand-Paris

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   04/02/2016

   Pertinence

6. Question n° 19597 posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   14/01/2016

   Pertinence

7. Question n° 19598 posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Interprétation de l'article 81 de la loi portant nouvelle oragnisation territoriale de la République

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   14/01/2016

   Pertinence

8. Question n° 19599 posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Cohérence de l'article 68 de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   14/01/2016

   Pertinence

9. Question n° 19600 posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Sens de l'article 42 de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   14/01/2016

   Pertinence

10. Question n° 0365G posée par M. Claude Dilain

    Nouvelle géographie prioritaire de la ville

    Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

    04/07/2014

    Pertinence