Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 14730 posée par M. Fabien Gay

    Projet de fermeture du lycée du paysage et de l'environnement de Vaujours

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12668 posée par Mme Catherine Dumas

    Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11146 posée par M. Fabien Gay

    Impact des dispositions du projet de loi pour une école de la confiance sur les territoires de Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10772 posée par M. Fabien Gay

    Fermeture de l'école d'Alembert

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07412 posée par M. Olivier Léonhardt

    Bilan 2018 des admissions post-bac en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06367 posée par M. Roger Karoutchi

    Taux de réponse sur parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05664 posée par M. Philippe Dallier

    Situation du système éducatif en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0378G posée par M. Olivier Léonhardt

    Parcoursup en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03248 posée par Mme Martine Filleul

    Nouvelle plateforme d'inscription aux études supérieures

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0168G posée par M. Fabien Gay

    Plateforme « Parcoursup »

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible