Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11456 posée par M. Jack Ralite

    Situation des psychiatres des hôpitaux ayant exercé des fonctions de vacataires des secteurs psychiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13452 posée par M. Jack Ralite

    Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13942 posée par M. Jacques Mahéas

    Crédits accordés aux unités spécialisées en alcoologie de la Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 27149 posée par M. Jacques Mahéas

    Implantation des défibrillateurs cardiaques automatisés sur le territoire français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27158 posée par M. Jacques Mahéas

    Prise en charge du vaccin contre le papillomavirus humain

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00153 posée par M. Jacques Mahéas

    Prise en charge du vaccin contre le papillomavirus humain

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00156 posée par M. Jacques Mahéas

    Implantation des défibrillateurs cardiaques automatisés sur le territoire français

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00482 posée par Mme Éliane Assassi

    Situation critique des hôpitaux publics en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01812 posée par M. Jacques Mahéas

    Menace de disparition du service social de la CRAM Île-de-France

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne