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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 0823S posée par M. Fabien Gay
Parole aux citoyens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1531S posée par M. Christian Favier
Déséquilibres est-ouest dans l'agrément de bureaux en Île-de-France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 1552S posée par Mme Aline Archimbaud
Situation des victimes de l'amiante
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0750S posée par Mme Dominique Voynet
Accueil des populations errantes en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Pertinence
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Question n° 1136S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Discriminations concernant les femmes portant le foulard islamique
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0050S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation des résidents de la cité des Courtillières à Pantin
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0450S posée par Mme Paulette Fost
Dégradation des conditions de vie en milieu urbain
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 0129S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Avenir de l'institut de recherche de chimie appliquée
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence