Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 00859 posée par M. Claude Fuzier

    Centre universitaire des Antilles-Guyane: application de la loi sur l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 33376 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des UER de français, langue étrangère

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 30989 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Modalités d'élection des présidents d'université

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02534 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Problèmes d'emploi des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00196 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Problèmes d'emploi des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 29608 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Enseignement supérieur: situation des vacataires à titre principal

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 29597 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation du personnel hors statut

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne