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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 0058S posée par M. Jacques Larché
Situation de la ville nouvelle de Sénart (Seine-et-Marne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0489S posée par M. Jean-Jacques Robert
Projet d'un centre commercial " Carré de Sénart " (ex-Francilia)
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 1156S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réorganisation du dispositif de circulation aérienne
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
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Question n° 0207S posée par Mme Hélène Luc
Situation financière de l'université Paris-XII
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0839S posée par M. Michel Billout
Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1132S posée par M. Michel Billout
Code des marchés publics et mission des scènes nationales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0111S posée par M. Yannick Bodin
Maintien de l'activité sanitaire pédiatrique du centre de rééducation fonctionnelle infantile de Brolles
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0331S posée par M. Michel Billout
Maintien de l'activité aéronautique en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0367S posée par M. Yannick Bodin
Plate-forme hospitalière du sud de la Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0623S posée par M. Yannick Bodin
Réorganisation territoriale de Météo-France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence