Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 0058S posée par M. Jacques Larché

Situation de la ville nouvelle de Sénart (Seine-et-Marne)

La question est caduque

21/05/1986
Pertinence
Question n° 10921 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Construction d'un grand stade

Réponse du ministère : Premier ministre

19/07/1990
Pertinence
Question n° 0489S posée par M. Jean-Jacques Robert

Projet d'un centre commercial " Carré de Sénart " (ex-Francilia)

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

30/10/1996
Pertinence
Question n° 29750 posée par M. Philippe François

Calendrier et modalités de réforme des routes aériennes desservant l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

14/12/2000
Pertinence
Question n° 1156S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réorganisation du dispositif de circulation aérienne

Réponse du ministère : Économie solidaire

17/10/2001
Pertinence
Question n° 0207S posée par Mme Hélène Luc

Situation financière de l'université Paris-XII

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

13/03/2003
Pertinence
Question n° 0839S posée par M. Michel Billout

Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/10/2005
Pertinence
Question n° 1132S posée par M. Michel Billout

Code des marchés publics et mission des scènes nationales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/10/2006
Pertinence
Question n° 0111S posée par M. Yannick Bodin

Maintien de l'activité sanitaire pédiatrique du centre de rééducation fonctionnelle infantile de Brolles

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

22/11/2007
Pertinence
Question n° 0331S posée par M. Michel Billout

Maintien de l'activité aéronautique en Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

06/11/2008
Pertinence