Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 06132 posée par Mme Claudine Thomas

Dysfonctionnements dans l'application de la loi concernant l'instruction en famille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/04/2023
Pertinence
Question n° 25840 posée par Mme Colette Mélot

Pénurie de professeurs de mathématiques

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 23229 posée par Mme Anne Chain-Larché

Double comptabilisation des élèves en situation de handicap dans les écoles maternelles et élémentaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/06/2021
Pertinence
Question n° 12829 posée par Mme Colette Mélot

Violences scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12365 posée par Mme Colette Mélot

Utilisation des cahiers de liaison numériques

La question est caduque

26/09/2019
Pertinence
Question n° 11827 posée par Mme Colette Mélot

Inégalités numériques en matière d'éducation

La question est caduque

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11876 posée par M. Alain Joyandet

Sauvegarde du patrimoine pédagogique des établissements scolaires

Réponse du Ministère de la culture

01/08/2019
Pertinence
Question n° 05061 posée par Mme Colette Mélot

École maternelle obligatoire à trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04382 posée par Mme Anne Chain-Larché

Prévention routière chez les jeunes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/04/2018
Pertinence
Question n° 02011 posée par Mme Colette Mélot

Pénurie de postes de remplaçants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/11/2017
Pertinence