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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
41 questions
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Question n° 32581 posée par M. Paul Seramy
Augmentation des produits pétroliers: conséquences pour l'horticulture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 33900 posée par M. Paul Seramy
Conditions de transport des chevaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 35129 posée par M. Paul Seramy
Animaux abandonnés ou égarés: réglementation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 90463 posée par M. Paul Seramy
Elevage des chevaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00736 posée par M. Paul Seramy
Industries agro-alimentaires: stockage et conditionnement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02010 posée par M. Paul Seramy
Exportations des céréales: rééquilibrage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02932 posée par M. Paul Seramy
Revalorisation des retraites agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02933 posée par M. Paul Seramy
Animaux destinés aux laboratoires: contrôle des conditions de détention
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy
Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00060 posée par M. Paul Seramy
Chefs d'exploitations: retraites
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence